Le bonus-malus écologique est-il inefficace et injuste ?
La nouvelle est tombée ce lundi 22 octobre : le projet de loi concernant l’évolution du bonus-malus automobile a été voté.
De quoi s’agit t-il ?
Le bonus-malus écologique vise à diminuer les émissions de CO2 et à inciter les consommateurs à acheter et les constructeurs à concevoir des véhicules toujours plus propres. Le principe est d’accorder un bonus à l’achat des voitures les moins polluantes et dans le même sens, de faire payer un malus automobile lors de l’acquisition des voitures qui rejettent le plus de CO2.
Qui est concerné ?
Les voitures les moins polluantes qui bénéficient d’un bonus automobile sont principalement les voitures électriques ou hybrides.
À l’inverse, les voitures qui se voient attribuer un malus sont celles qui émettent, selon le nouveau barème voté lundi, au moins 141 grammes de CO2 par km allant jusqu’à 6.000 € par voiture dont le taux d’émission dépasserait les 200 grammes/km. Dans l’ensemble, la majorité des nouveaux véhicules des marques BMW et Audi seront impactés par ce malus automobile, on retrouve également la plupart des utilitaires, SUV ou monospaces.
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Taux d’émission
de dioxyde de carbone
(en gramme par kilomètre)
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Tarif de la taxe (en €)
année d’immatriculation
à partir de 2013
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Taux < 135
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0
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135 < taux < 140
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0
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140 < taux < 145
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200
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145 < taux < 150
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200
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150 < taux < 155
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500
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155 < taux < 175
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1.500
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175 < taux < 180
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2.000
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180 < taux < 185
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2.600
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185 < taux < 190
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3.000
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190 < taux < 200
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5.000
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200 < taux
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6.000
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Le bilan depuis 2008
Le bonus-malus est en vigueur depuis 2008, et il n’a cessé d’être mis-à-jour et durci au fils des années dans le but d’aller vers une production et un parc automobile toujours plus propre en France.
Selon une étude de l’INSEE réalisée en janvier 2012, la part des nouveaux véhicules dont le taux d’émission de CO2 serait inférieur à 120 gramme/km aurait doublé depuis 2008. Bien que ce constat permette de démontrer un changement dans les comportements d’achat des propriétaires de voitures ainsi que des constructeurs automobiles, l’efficacité écologique et la justice sociale du dispositif sont, de mon point de vue, hautement contestables.
Le bonus-malus : un dispositif à l’efficacité écologique contestable
Les critiques portent d’abord sur l’objectif d’efficacité écologique mis en avant pour ce dispositif. Si ce malus a pour but de réduire les émissions de CO2 et de responsabiliser les constructeurs automobiles, il aurait aussi tendance à favoriser l’achat de véhicule diesel. Moins de CO2 et plus de particules fines, on ne gagne pas forcément au change (et si vous avez oublié de quoi je parle, voici le lien vers le communiqué de l’OMS).
Surtout, le bonus-malus écologique part du principe que le renouvellement de la flotte existante pour s’équiper avec une voiture neuve plus « propre » est une bonne chose. Malheureusement, se focaliser sur les émissions de CO2 « au pot d’échappement », est d’une grande malhonnêteté intellectuelle, car c’est oublier de préciser que la fabrication d’une voiture émet beaucoup de CO2. La dernière étude en date qui traite du sujet a été réalisée par la Commission Européenne et publiée en mars 2008. Elle conclue à des émissions de gaz à effet de serre de l’ordre de 5 à 5,5 tonnes en équivalent CO2 (je vous invite à lire l’excellente synthèse de Gnesg.com). Je convertis pour vous : cela représente 5 millions de grammes de CO2. C’est-à-dire qu’une amélioration de 20 g/km commencera à être « rentable » après plus de 250.000 kilomètres roulés ! Or, à moins d’opter pour un véhicule particulièrement fiable et robuste, genre Mercedes W123, vous savez très bien qu’il est peu probable que votre véhicule atteigne une telle longévité.
Le bonus-malus : un dispositif socialement injuste
D’un point de vue social, le dispositif de bonus-malus écologique est lui aussi contestable. En effet, le dispositif aura coûté plus de 700 millions d’euros en 2010, il s’agit donc bien globalement d’une subvention à l’achat d’une voiture neuve.
Quand on rappelle que :
- d’un côté, l’État croule sous une dette publique de plus de 1.800 milliards d’euros et que l’effort de redressement des compte publics va impacter la fiscalité des jeunes actifs pendant une grande partie de leur vie active…
- et que d’un autre côté, l’âge moyen des acheteurs de voitures neuves en France, c’est-à-dire des bénéficiaires directs de cette subvention, est de 51 ans.
Il m’est permis de formuler la conclusion suivante : le bonus-malus écologique consiste à « subventionner les voitures des vieux avec l’argent des jeunes » et ce n’est pas ce qu’on a inventé de plus juste socialement !
Certes, le renforcement du barème du bonus-malus écologique n’est pas une bonne nouvelle pour les acheteurs de voitures neuves. L’achat de leur voiture va être un peu moins subventionné que par le passé. Mais nous devons tous faire des efforts n’est-ce pas ? Et c’est aussi une excellente opportunité d’améliorer sa consommation automobile autrement qu’en changeant de voiture. Réduire ses émissions de CO2 sur la route peut-être obtenu tout simplement en adoptant l’éco-conduite. Allonger la durée de vie de son véhicule en soignant bien son entretien est une démarche (au moins) aussi écologique que d’en changer pour un neuf. Et bien sûr, adopter des attitudes de partage, comme le covoiturage et l’autopartage, qui sont des leviers pour diviser l’empreinte écologique d’un véhicule avec un facteur 2, voire 3, voire 4. Inutile de préciser que ces idées, contrairement à l’achat prématuré et subventionné d’un véhicule neuf, représentent des économies pour le consommateur et ne coûtent rien à l’État. Trop fastoche ?
David Laval
Bien vu sauf oubli de la seule vraie solution : tendre tous ses efforts à organiser sa vie en se passant de voiture.
Bien vu, sauf oubli de LA grande solution : organiser sa vie pour pouvoir se passer de voiture.
Se passer de la voiture (ou en tout cas se passer de la propriété d’une voiture) concerne une population croissante et importante d’urbains, et c’est tant mieux !
Mais la réalité topographique des territoires, sans aller très loin au delà du périphérique, fait que la voiture reste, et restera indispensable au quotidien de millions de Français (Européens ? ). Ne les laissons pas sur le bas coté de la route vers un ‘mieux voiture’ !
Cette réflexion m’amène d’ailleurs à pointer vers d’autres sources d’injustices peut être : entre ceux qui peuvent se permettre de vivre sans voiture, et les autres.
J’ai une pensée particulière pour les familles nombreuses, qui, par choix (pour ne pas faire respirer à leurs enfants les fumées des boulevards congestionnés ? être en contact avec la ‘nature’ ?) ou par obligation (pas les moyens économiques) résident en ‘banlieue’ voire à la campagne et n »ont pas d’alternative à l’achat périodique d’une « bétaillère à cathos » – autrement dit le monospace 7 places – au malus obligé…
Il me semble important d’innover la aussi… et la bonne nouvelle ? c’est possible !
Mais, comme le disait un certain Sempé : « Rien n’est simple » ;-)
Effectivement, pouvoir se passer de voiture, c’est radicalement efficace. Bon, comme on a toujours un peu besoin de voiture de temps à autres quand même, j’englobais ce cas dans l’idée d’autopartager. Une voiture pour 10 personne, c’est 9 fois moins de CO2, càd 45 tonnes économisées. Rudement efficace.
J’ai effectivement laissé sous le radar l’idée que les familles qui ont 4 enfants ou plus, donc obligées de passer au Mutipla, Sharan & co, n’ont aucune chance de trouver un véhicule subventionné, et toutes les chances d’acheter un véhicule taxé. S’il est neuf bien sûr. A moins bien sûr qu’ils ne soient JEUNES parents, auquel cas depuis le début on suppose qu’ils achètent d’occasion et le dispositif ne les a en fait concerné que lorsqu’ils paient leurs impôts…
Pouvez vous chiffrez des propositions comme tenir compte du quotient familial, de l’utilisation (partage, transport collectif, co-voiturage), du lieu d’habitation… dans le bonus/malus?
Il faut qu’on en discute si vous avez un projet et des idées précises :) Après, CityzenCar ce n’est pas Bercy, on n’a pas un service étude très poussé, on sait juste googliser efficacement :)
Personnellement, en revanche, je suis assez pour la simplicité, et en matière fiscale aussi et surtout, la simplicité, c’est de la transparence :)
J’ai la chance d’avoir une JAGUAR XJR 31 cv mais je fais 5.000 kms par an et encore !!! Il devient vite évident que j’émets moins de co² qu’une personne qui roule 30 à 50.000 kms par ans dans une voiture de moyenne gamme. Savez vous que si nous diminuons de 10 km/h tout moyen de locomotion le gain de annuel de CO² représente l’émission de 2 heures CO² en CHINE. Et je na parle que de la CHINE si vous rajoutez tout les pays emergeants !!!! En CHINE une usine à charbon est construite toutes les semaines!!!! Et notre bon ministre MONTEBOURG envisage avec les écolos la réouvertures des usines à charbon en FRANCE !!!! On coit rêver. Enfin un peu de réalisme Le monde s’interesse à l’hydrogéne mais nous on croit aux véhicules électrique !!! Les écolos ne veulent plus de nos centrales mais veulent mettre des éoliennes à la place, eux qui ne supportent pes un panneau du pub, qui ont bien vue que les éloliennes prennent feu lors des grands tornades et ne fonctionnent pas par temps de neige !!!!
Sympa la Jaguar :) Parlez-en avec Yann à Aulnay-sous-Bois, qui a l’air aussi passionné que vous ! https://fr.cityzencar.com/v/3gw
Sinon, juste un chiffre. En 2011, l’Espagne a réduit la vitesse autorisée sur les autoroutes de 120 à 110 km /h. Les économies de carburant réalisées par les particuliers se sont aussi traduit par une économie pour tout le pays, avec une réduction des importations de pétrole de 1 milliards et demi d’euros. Vu la situation de la balance commerciale française, je pense que ce genre d’actions qui ne coûtent rien, vraiment, sont à avoir à l’esprit :)
Mon cher pmp,
Je te précise juste quelques points sur lesquels ont peu partager davantage si tu le souhaites:
- Les centrales à charbon de Lorraine et de Provence qui sont en instance de fermeture par EON (société électrique aussi puissante en Allemagne qu’EDF dont je suis).Ces centrales sont amorties et gardent une utilité particulière en France. Elle ne produise que durant les périodes de forte demande électrique (donc polluent peu de temps) et sont un complément bien adapté aux éoliennes et au centrales nucléaires. Notre ministre connait très bien ce dossier et souhaite simplement trouver un repreneur pour simplement empêcher un électricien de faire monter le prix de l’électricité en France en agissant sur une baisse de l’offre en France. On pense même que c’était le seul objectif d’EON au moment ou il a acheté ces centrales au HBL (Houillères du Bassin de Lorraine). Il coordonne la pénurie avec la fermeture de ces avec celles nucléaires qui lui sont imposées chez lui. Il peut ainsi déporter en France le problème d’une pénurie globale qui a pour objectif: 1/ d’empêcher EDF de gagner de nouvelles part de marché en Allemagne; 2/ de démontrer que le coût de l’électricité augmente partout en Europe et n’est donc pas une faiblesse structurelle chez lui.
- Je m’interesse aussi depuis 10 ans à l’hydrogène. Sache que véhicule à hydrogène et véhicule électrique sont très très proches, ont très exactement les mêmes moteurs. Dans un véhicule à hydrogène, on a simplement à la place de la grosse batterie électrique une pile à combustible qui produit de l’électricité à partir d’un réservoir à hydrogène. Les recherches sur le véhicule électrique sont donc logiquement « mères » de leurs futures » fille à hydrogène ». De plus la recharge des batteries des 2 premiers millions de véhicules électriques, avec les futurs compteurs intelligents que développe EDF, pourront se faire durant les creux de consommation électrique, la nuit et commandé à distance au moment ou l’électricité est la plus abondante et donc la moins chère. Aucune construction nouvelle de centrale de production électrique ne sera nécessaire pour ce besoin.
- Pour la fragilité des éoliennes, je ne suis pas un spécialiste, mais si elles étaient aussi fragiles et aussi peu productrices, il n’en pousserait pas tant. Ce que je sais: les propriétaires sont assurés de leur amortissement sur les 10 prochaines années. Ensuite c’est de l’or en lingot tous les ans car la durée de vie de la structure et des raccordements au réseau électrique est conçue pour vivre plus de 90 ans. La partie d’usure: pâles alternateur et contrôle commande ne coute que 30% de l’investissement et leur durée de vie est supérieure à 15 ans. Voilà pourquoi, toi et moi, qui sommes des petits actionnaires, nous ne pourrons jamais placé nos économie dans ce type d’opportunité ( quoique une Jaguar XJR, si cela ne rend pas intelligent, cela vaut autant qu’un alternateur d’éolienne de 2 MW).
Te voilà rassuré ?
Cordialement
Gilbert
Encore un article aussi tendancieux comme celui-là, David, et je risque de retirer ma confiance dans le management de CITYZENCAR !
Je m’explique, non seulement tu ne vois le verre qu’à moitié vide (tu exposes les taxes malus mais pas les bonus) mais tu négliges complètement le rôle majeur qu’à un gouvernement pour inciter et réorienter l’achat et donc les productions industrielles qui feront entrer un pays dans une ère moderne et économe en émission de CO2.
Attention à ne pas saboter le travail de nos élus.
Complétons STP ton article avec l’intérêt de développer une industrie de la voiture électrique et hybride.
Quant à la préoccupation du pouvoir d’achat pour les familles nombreuses (dont je suis), il serait grand temps que nos constructeurs proposent un monospace 7 places hybride qui permettra l’accès au bonus.
Et pour ceux qui n’ont pas le pouvoir d’achat d’un véhicule neuf, n’oublions pas que leur capacité à accéder à de bonnes occasion dépend principalement des offres libérées par le marché du neuf.
Enfin, je suis bien entendu tout à fait d’accord avec tous les échanges et les actions qui encouragent une réduction du nombre de véhicules.
Et puis vous, CITYZENCAR, acteur de sur ce marché de l’autopartage, quelles sont les négociations que vous pourriez mener avec votre cabinet privé d’assurance pour faire baisser le coût d’usage pour les véhicules propres ou les familles nombreuses ?
La critique est plus facile que l’action non ?
Bien cordialement
Gilbert
Bonjour Gilbert et merci pour ta participation. Nous avons besoin de tous les points de vue pour avancer dans la bonne direction, et en plus je suis assez d’accord avec ce que tu dis.
Oui l’article, au début, détaille plus le malus car c’est une question d’actualité : vendredi dernier, les députés ont voté pour modifier le barème du malus proposé par le gouvernement.
Comme les députés ont durci le barème proposé par le gouvernement, ils sont pris pour cible par les blogs auto cette semaine. Et le gouvernement a annoncé qu’il allait demander un second vote. Mon point de vue aurait plutôt tendance à soutenir nos élus et je les incite à aller encore plus loin. D’ailleurs, si le bonus-malus était un dispositif neutre budgétairement, au lieu de coûter 700 millions d’euros par an, ma conclusion ne serait plus d’actualité :)
Je suis complètement d’accord avec toi sur le fait qu’il faut favoriser les véhicules qui ont une plus faible empreinte carbone.
Pour le véhicule hybride et électrique, cela mérite un article à part entière car il y a un gros débat là dessus. Si tu as envie de t’exprimer, sache que nous pouvons te publier :) Sinon, nous aurons sans doute l’occasion d’en reparler avant la fin de l’année.
Je souligne juste que le dispositif bonus-malus tel qu’il existe depuis 2008 me semble insuffisant lui-même car :
-> il ne prend pas en compte les émissions de la fabrication. Si on pensait aussi à l’éco-conception dans sa globalité (y compris la phase de conception), on pourrait même imaginer récompenser des véhicules pour leur fabrication optimisée ou leur durabilité supérieure (vs l’obsolence programmée), ce qui permettrait par exemple de fabriquer des 7 places éco-conçus (même à motorisation classique)
-> il ne prend pas en compte les démarches de partage. Un 7 places qui émet 150 g/km et qui est rempli avec 7 personnes cela ne fait plus que 21 g/km/personne. Soit quatre fois moins qu’une smart remplie avec 1 seule personne :)
Et tu as 1000 fois raison de me corriger. C’est vrai que les voitures neuves d’aujourd’hui font les voitures d’occasion de demain :)
Et j’adore ton idée pour l’assurance. Il faudra en reparler. Je suis de passage à Nancy ce week-end si tu veux qu’on se croise :)
David
Merci David pour ta réponse qui montre que nous sommes finalement sur la même longueur d’onde.
Tous tes compléments sont aussi très utiles au débat.
L’éco construction et l’obsolescence programmée sont effectivement des entrées pertinentes dans ce débat sur les émissions de CO2. Quant à la durée de vie des matériels en général, on touche là à une donnée économique fondamentale dans la culture des entreprises de production de masse dans notre monde consumériste. Bien sûr il faut tendre vers cet objectif mais le chemin à parcourir sera d’autant plus long que d’immenses pouvoirs financiers mondiaux veillent au grain des seuls indicateurs de croissance « % d’augmentation du PIB », « visibilité du Carnet d’ordres » et « Croissance du chiffre d’affaire ». C’est pas demain qu’on les remplacera par des indicateurs respectueux des hommes et de la terre.
Je suis d’accord pour participer à un article sur les enjeux des véhicules électriques.
Enfin, ce week-end , je suis dans l’Yonne au nord d’Auxerre et ne pourrait donc pas te croiser, j’en suis d’autant plus désolé que je t’aurai volontiers inviter à partager plus qu’une voiture.
Amicalement
Gilbert
Effectivement, se passer de voiture est un « luxe »(?) qui restera réservé à une minorité et l’idéologie qui consiste à dénigrer continument l’automobile sans aucun pragmatisme ne mène pas très loin, si ce n’est vers la destruction de notre économie.
Pour ma part, je pense qu’un âge moyen c’est précisément une moyenne et il est fort probable que les plus jeunes qui achètent des voitures neuves achètent plus de petites voitures moins émettrices et les plus âgés, plus de grosses voitures, je ferai donc plutôt la conclusion inverse, vu que ceux qui paieront leur malus plus cher dans le mix seront probablement les plus âgés.
D’un autre côté, les revues auto qui craignent que ce nouveau barème tue dans l’oeuf le renouveau annoncé du haut de gamme français, oublient que les constructeurs français se dirigent vers des modèles de haut de gamme peu émetteurs et ça serait donc plutôt un encouragement. Ce sont surtout les acheteurs de grosses allemandes qui vont payer. Pour une 208 GTi, ça ferait 200€ de malus, c’est la voiture que je voudrais, ça ne me choque pas outre mesure.
Alors bien sûr, le système se basant sur le CO2 est absurde (certaines voitures sont devenus plus polluantes pour baisser leurs émission de CO2, qui, rappelons le, n’est pas un polluant), et il ne résout pas grand chose mais il n’est peut-être pas si « socialement injuste ».
Ensuite, utiliser l’argument du CO2 émis par la production de véhicule n’a pas beaucoup de sens : on ne va pas arrêter les usines et arrêter d’acheter des voitures donc il faut comparer entre 2 instants t1 et t2 la somme des émissions de (production+vie). La baisse des émissions des véhicules modernes est donc bel et bien un gain.
Ceci dit, il est bien vrai que la question écologique liée à l’automobile ne peut réellement se comprendre qu’à travers une lecture de toute la chaîne (production, vie, recyclabilité) et il ne faut pas oublier les progrès gigantesques réalisés depuis plusieurs décennies dans ces domaines.
Enfin, n’oublions pas que l’automobile est sans cesse montrée du doigt pour la pollution ou l’émission de gaz à effet de serre alors qu’elle est largement minoritaire (et a divisé, elle, ses émissions de manière drastique en 30 ans) alors parlons plus des vrais pollueurs!
Encore une fois, on ne se focalise que sur le CO2 que rejette nos bonnes vielles voitures hydrocarburantes… On prône à grand coup de bonus le tout électrique, l’hybride, les panneaux photovoltaïques, les panneaux solaire pour se chauffer écologiquement (mais pas économiquement puisque la durée de vie de ces dits panneaux n’excède pas 15 ou 20ans – sans parler de toute l’électronique associée).
- Quand réfléchirons-nous enfin à toute la pollution industrielle que génère toute cette nouvelle techno-écologie depuis sa création jusqu’à son retraitement (recyclage, dépollution, destruction et j’en passe…) ?
L’énergie nécessaire à la création de ces batteries n’est pas anodine, comment sont donc recyclées toutes les batteries de nos véhicules hybrides ou 100% électriques ? Leur destruction ou recyclage est loin d’être écologique (alors les panneaux photovoltaïques, télé plasma, LCD et autres… )
Et mise à part le CO2, n’y aurait-il pas aussi : les oxydes de carbone (CO), de soufre (SO2), d’azote (NOx), les hydrocarbures légers, les composés organiques volatils (COV), les particules (PM10 et PM2.5 – de plus en plus fines et donc de plus en plus dangereuses pour l’organisme – merci le FAP… ), les métaux lourds (plomb, mercure, cadmium…), les hydrocarbures imbrûlés (HC) ,…
Et dire que nos premières autos étaient propulsées par un moteur à… eau !!